1. Fonctionnement.
2. Composition du bureau.
3. Réglement intérieur.
4. Regles financières.

Le Bureau :

- Président : Gilles DOLLET

- Vice-Président : Patrice CHARRIER

- Trésorier : Jean-Paul BOURGOIN

- Secrétaire : Michel CORNIAU
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Fonctionnement :

- Pour être admise au sein de l’Association Sportive, une Section Sportive doit être affiliée à une fédération nationale et participer aux épreuves du calendrier de cette fédération.

- Les Sections Sportives sont celles représentées à l’ANSCAM. Toute autre Section Sportive pourra être admise après consultation du Comité d’Entreprise (article 1 du Règlement Intérieur) .

- Les Sections Sportives sont ouvertes à tous les salariés, conjoints, enfants et retraités du Crédit Agricole de Champagne-Bourgogne : les adhérents. Les personnes extérieures à l’Entreprise et adhérentes d’une Section en 2005, continueront à être admises les saisons suivantes. Toute nouvelle demande d’adhésion d’une personne extérieure ne pourra être acceptée qu’à titre exceptionnel et après décision du Conseil d’Administration (article 2 du Règlement intérieur).

- Les principes financiers de l’Association Sportive sont dérivés de ceux du C.E. et s’appliquent uniquement aux salariés, conjoints et enfants à charge (âge limite 25 ans) : les bénéficiaires.

- L’aide financière accordée par l’A.S. à une Section correspond à la somme des dépenses suivantes :

· Adhésion de la Section à une fédération nationale : 100%

· Assurance : 100%

· Licences annuelles : 50% par bénéficiaire

· Fonctionnement (quote-part des dépenses de la saison sportive) : l’aide consentie est calculée à partir d’un montant forfaitaire par bénéficiaire et est plafonnée. Ces montants sont révisés annuellement et pourront être corrigés (en plus ou en moins) par le Comité d’Entreprise selon ses possibilités de financement. Une même personne ne peut être prise en compte que dans une seule Section.

· Le financement d’actions ponctuelles (ex : Téléthon) et d’équipements (ex : vêtements) fera l’objet d’un dossier qui sera soumis au Comité d’Entreprise pour demande d’attribution d’une subvention exceptionnelle.

· Les autres frais (déplacement, hébergement, restauration, …) ne sont pas pris en charge.

• L’Association Sportive est l’interlocuteur unique des Sections auprès du Comité d’Entreprise. Elle fait une demande globale de subvention annuelle auprès du C.E., à partir des prévisions des Sections selon les principes précédents.

- Chaque Section est indépendante financièrement et administrativement : elle possède son propre compte bancaire et gère sa trésorerie. Elle est tenue de transmettre un bilan financier et un rapport de son activité à la fin de chaque saison sportive.

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Article 1 :

Les Sections Sportives de l’Association Sportive du Crédit Agricole de Champagne-Bourgogne sont celles représentées à l’ANSCAM.

D’autres Sections pourront être admises après consultation du Comité d’Entreprise.

Article 2 :

Les Sections sont ouvertes aux salariés et retraités de la Caisse Régionale de Champagne-Bourgogne, à leurs conjoints et à leurs enfants.

Seuls les adhérents salariés, conjoints, enfants à charge (âge limite 25 ans), bénéficient des prestations et des avantages que leur confère leur statut (cf. Aide du Comité d’Entreprise).

Article 3 :

La participation aux compétitions ANSCAM est soumise à l’avis du Comité d’Entreprise et réservée aux salariés de la Caisse Régionale. Elle peut s’étendre aux conjoints et enfants jusqu’à 25 ans, selon les conditions spécifiques à chaque sport ANSCAM, mais sans participation financière du C.E. Chaque Section se doit de réserver l’inscription aux finales ANSCAM aux seuls salariés capables de représenter la Caisse Régionale dans les meilleures conditions. Dans ce but, une sélection pourra être organisée au sein de chaque Section.

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Article 4 : 

(*) pour 2006 : forfait = 60€ ; plafond = 600€ ; révision annuelle